Mentions légales

Mentions légales du site Passion Business Club

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.passionbusinessclub.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du site


Passion Business Club
SIRET : 938 060 159 00010
Adresse : 20 avenue de la tour , 44500 La Baule


Responsables de la publication

David Butin – Co-fondateur
Contact : contact@passionbusinessclub.fr – 06 98 41 14 40

Claire Bonvalet – Co-fondatrice
Contact : contact@passionbusinessclub.fr – 06 67 13 04 42

Content management : HAPPY COM AGENCY – Sophie Barot 06 51 33 49 12


Hébergeur du site

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Création du site: Digitalcreation – Eddy Szydlowiski – 07 61 49 11 62


Description des services fournis

Le site www.passionbusinessclub.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Passion Business Club, un club business à Nantes qui place l’humain et les passions au cœur des échanges professionnels.

Le Passion Business Club s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.passionbusinessclub.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations de responsabilité

Le Passion Business Club ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Passion Business Club ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.passionbusinessclub.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Passion Business Club. Cependant, le Passion Business Club n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Nous collectons ainsi de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment :

  • Des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez.
  • Votre adresse IP, le type de votre navigateur et vos temps d’accès.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le Passion Business Club utilise des solutions de sociétés tierces qui nécessitent l’utilisation de cookies récoltant des informations personnelles, notamment :

  • Google Analytics pour l’analyse statistique.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : Onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / Options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Firefox : En haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l’onglet Options. Cliquez sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Décochez la case pour désactiver les cookies.
  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

Gestion des données personnelles et politique de confidentialité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site www.passionbusinessclub.fr, peuvent être recueillies :

  • L’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site.
  • Le fournisseur d’accès de l’utilisateur.
  • L’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Le Passion Business Club ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Les informations recueillies sur les formulaires du site www.passionbusinessclub.fr sont envoyées par e-mail pour réaliser des propositions commerciales relatives aux services du Passion Business Club. Ces informations sont envoyées par le protocole https sous un certificat SSL permettant de protéger les informations lors de leur envoi. Elles sont conservées pendant 1 an et sont uniquement destinées au Passion Business Club. Ces données sont les suivantes :

  • Nom et prénom
  • Adresse e-mail
  • Message libre dans lequel d’autres données personnelles pourraient être renseignées par l’utilisateur

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du Passion Business Club et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur, qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site.

Le site www.passionbusinessclub.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro [À compléter si nécessaire].
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.